Situation sociale

Situation sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La départementalisation de Mayotte : une réforme mal préparée, des actions prioritaires à conduire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les nouveaux indicateurs de richesse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre  ;  Service d'information du Gouvernement

Remis le 

Rapport annuel sur l'état de la France en 2015

Avis

Auteur(s) :  Daniel-Julien Noël  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les entretiens de la prospective

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

France Stratégie - Rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

Interview de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat et à la simplification, à ITélé le 29 janvier 2015, sur la convocation d'un écolier de 8 ans en audition libre au commissariat de Nice pour "apologie de terrorisme" et la disposition de la loi Macron relative au secret des affaires.

Interview

Rapport annuel sur l'état de la France en 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hélène Fauvel  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

France Stratégie - Quelle France dans dix ans ? Les chantiers de la décennie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

Déclaration de politique générale de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les enseignements politiques des élections municipales de 2014, la formation d'un gouvernement "compact, resserré et solidaire", le pacte de responsabilité et de solidarité, la transition énergétique, la dette publique, les réformes de structure, notamment celle du "millefeuille territorial", la justice, l'école et le logement, à l'Assemblée nationale le 8 avril 2014.

Déclaration

Quelle France dans 10 ans ? - Contribution du groupe de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Bel  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012 sur l'Algérie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Dufau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur l'analyse et l'évaluation de la situation économique et sociale et le rôle de la DARES, Paris le 13 novembre 2013.

Déclaration

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