Situation sociale

Situation sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation sanitaire et sociale des personnes prostituées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Jean-Pierre Godefroy  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur la proposition de loi du PS visant l'abrogation de la loi de 1969 sur le livret de circulation des gens du voyage et la recherche de l'équilibre entre les droits et les devoirs des voyageurs, à l'Assemblée nationale le 17 juillet 2013.

Déclaration

Evaluation des dispositifs d'accompagnement des personnes présentes dans les campements

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  Pierre Bourgeois  ;  Laurent Raverat  ;  François-Xavier Selleret  ;  Philippe Lhermet  ;  Gérard Marchand  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mai 2013

Interview de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale à Radio Classique le 17 mai 2013, sur la situation politique et sociale au bout d'un an de présidence de François Hollande.

Interview

Rapport d'information déposé au nom de la délégation aux Outre-mer sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n° 233)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Fruteau  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, en réponse à une question sur la situation politique et sociale au Mali, à l'Assemblée nationale le 6 février 2013.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les actes de la conférence-débat "Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer" organisée le 23 novembre 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Larcher  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Les politiques de cohésion sociale - Acteurs et instruments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christophe Fourel  ;  Guillaume Malochet  ;  Centre d'Analyse stratégique  ;  Direction générale de la Cohésion sociale

Remis le 

Rapport annuel sur l'état de la France en 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Roger Mongereau  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La situation en Birmanie »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Blum  ;  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée à La Réunion du 15 au 18 mars 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Christian Cointat  ;  Félix Desplan  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée à Mayotte du 11 au 15 mars 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Christian Cointat  ;  Félix Desplan  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

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