Situation sociale

Situation sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Jean-Marc Pastor  ;  Gérard Cornu  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la situation de l'immigration à Mayotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la stratégie de Lisbonne et sur la communication de la Commission du 25 janvier 2006 au Conseil européen de printemps Passons à la vitesse supérieure : le nouveau partenariat pour la croissance et l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'épidémie de chikungunya à La Réunion

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Marie Payet  ;  Gélita Hoarau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les relations entre l'Union européenne et la Fédération de Russie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lucien Bouis  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Évaluation de l'enseignement dans l'académie de Versailles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er juillet 2005

Processus de Lisbonne : communication du bureau à partir des avis du Conseil économique et social en préparation du sommet du printemps 2004

Avis

Auteur(s) :  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à La Réunion et à Mayotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Barbier  ;  Claire-Lise Campion  ;  Sylvie Desmarescaux  ;  Guy Fischer  ;  Alain Gournac  ;  Jean-Marc Juilhard  ;  Valérie Létard  ;  Anne-Marie Payet  ;  Gisèle Printz  ;  Catherine Procaccia  ;  Patricia Schillinger  ;  Louis Souvet  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

L'évaluation de l'enseignement dans l'académie de Rouen

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er décembre 2005

Stratégie de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen

Avis

Auteur(s) :  Alain Deleu  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les politiques économiques au service de la stratégie de Lisbonne

Avis

Auteur(s) :  Henri Feltz  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Grenoble

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Jardin  ;  Jean-Pierre Barrue  ;  Ghislaine Matringe  ;  Monique Ghesquière  ;  Pierre Blanc  ;  Jean-Marie Privat  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

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