Situation sociale

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles (...) à la suite des missions effectuées en Guyane, Martinique et Guadeloupe du 12 au 23 septembre 1999 et à la Réunion du 12 au 15 janvier 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Larché ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er janvier 2000

Situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne

Rapport d'étude

Auteur(s) : Evelyne Pichenot ; Conseil économique et social

Remis le 1er février 2005

Le processus de Lisbonne : communication du bureau à partir des avis du Conseil économique et social en préparation du sommet de printemps 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 2004

La conjoncture économique et sociale en 2005

Avis

Auteur(s) : Luc Guyau ; Conseil économique et social

Remis le 1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois à la suite d'une mission effectuée en Guadeloupe, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin du 9 au 14 décembre 2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Jacques Hyest ; Christian Cointat ; Simon Sutour ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er mai 2005

Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Dijon

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michele Chevalier-Coyot ; Annie Dickmans-Rozinski ; Patrice Guy ; Michel Georget ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er janvier 2004

Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Toulouse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Lhermet ; Alain Michel ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er janvier 2004

Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Reims

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Alain Warzee ; Vincent Maestracci ; François Louis ; Philippe Forstmann ; Inspection générale de l'Éducation nationale et de la Recherche ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er septembre 2004

Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Clermont-Ferrand

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michele Chevalier-Coyot ; Michel Georget ; Françoise Duchene ; Patrice Guy ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er février 2004

Retraites : les réformes en France et à l'étranger, le droit à l'information - Deuxième rapport du Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil d'orientation des retraites

Remis le 1er juin 2004

Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Nice

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Yvon Ceas ; Monique Ghesquière ; Gérard Dorel ; Alain Michel ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er novembre 2002

Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Montpellier

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Françoise Duchene ; Jean Etienne ; Annie Derocles ; Jean-Yves Dupuis ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er octobre 2002

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