Situation sociale

Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Nancy-Metz

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Louis Poirier ; François Louis ; Jean David ; René Dunoyer ; Marc Fort ; Philippe Forstmann ; Alain Séré ; Rémy Sueur ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er juillet 2005

Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée au Canada et à Saint-Pierre-et-Miquelon du 15 au 23 septembre 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Saugey ; Jean-Claude Peyronnet ; Christian Cointat ; Philippe Arnaud ; Nicolas Alfonsi ; Bernard Frimat ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 22 décembre 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission d'évaluation et de contrôle du soutien français au dispositif nigérien de gestion de la crise alimentaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Charasse ; Adrien Gouteyron ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 13 juillet 2005

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 23 au 30 juillet 1999 par une délégation chargée d'étudier la situation sanitaire et sociale en Guyane

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Delaneau ; Jacques Bimbenet ; Louis Boyer ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission effectuée du 22 au 25 février en Israël et du 17 au 25 avril 2004 en Jordanie et dans les territoires palestiniens

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Penne ; Danielle Bidard-Reydet ; Jean François-Poncet ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le marché de l'emploi au Danemark

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Méhaignerie ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er novembre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan à la suite d'une mission d'information effectuée en Roumanie et Bulgarie du 18 au 25 avril 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard César ; Jean-Paul Emin ; Gérard Cornu ; Henri Revol ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information sur l'avenir de l'élevage : enjeu territorial, enjeu économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Bailly ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er novembre 2002

Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Martine Lignières-Cassou ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 25 février 2002

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée en Malaisie et à Singapour afin d'étudier l'évolution des relations économiques et commerciales de ces pays avec la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Huchon ; Jacques Bellanger ; Gérard Cornu ; Jean-Paul Emorine ; Bernard Joly ; Pierre Lefebvre ; Michel Souplet ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Gilles Carrez ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles (...) à la suite des missions effectuées en Guyane, Martinique et Guadeloupe du 12 au 23 septembre 1999 et à la Réunion du 12 au 15 janvier 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Larché ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er janvier 2000

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