SNCF

SNCF : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion de la Caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la SNCF 2014-2017

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Betterich  ;  Jean-Louis Rey  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les régimes spéciaux de retraite de la RATP, de la SNCF et des industries électriques et gazières - Communication à la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 3 juin 2019. Dispositions relatives au groupe SNCF.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 mai 2019. Redevances liées à l’utilisation de l’infrastructure ferroviaire.

Communiqué

Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à LCI le 10 mai 2019 sur le projet de privatisation d'Aéroports de Paris, la prime mobilités pour les trajets domicile travail et la tarification de la SNCF.

Interview

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Baptiste Djebbari  ;  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Conseil des ministres du 11 mars 2019. Redevances liées à l'utilisation de l'infrastructure ferroviaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 février 2019. Gestion de l'infrastructure ferroviaire et ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 février 2019. Lettre rectificative au projet de loi d'orientation des mobilités.

Communiqué

Interview de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, à France 2 le 13 janvier 2020, sur la grève dans les transports en commun contre la réforme des retraites.

Interview

SNCF Réseau - Des réformes à approfondir

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

IInterview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à LCI le 10 octobre 2018, sur l'apparition de nouveaux modes de transport, comme les trottinettes, le financement de l'entretien du réseau routier et la situation à la SNCF et à Air France.

Interview

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