Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 6 décembre 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er janvier 2007
Auteur(s) : Georges Fenech ; Philippe Vuilque ; Assemblée nationale
Remis le 12 décembre 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Anne-Marie Léger ; Huguette Mauss ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 novembre 2006
Auteur(s) : Jean-Pierre Lepine ; Alain Morel ; François Paille ; Michel Reynaud ; Alain Rigaud ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 1er octobre 2006
Auteur(s) : Jean-Pierre Marissal ; Charly Chevalley ; Service des droits des femmes et de l'égalité
Remis le 1er novembre 2006
Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 9 novembre 2006
Avis
Auteur(s) : Jean-François Bénevise ; Alain Lopez ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er septembre 2006
Auteur(s) : Pierre-Louis Bras ; Gilles Duhamel ; Etienne Grass ; Inspection générale des affaires sociales
Déclaration
21 septembre 2006
Auteur(s) : Christine Daniel ; Bérénice Delpal ; Christophe Lannelongue ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 2 mai 2006