Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 14 septembre 2006
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-François Toussaint ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 11 septembre 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Pascal Chaud ; Christophe Paquet ; Pierre Huguet ; Benoit Cottrelle ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er février 2006
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remis le 28 août 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Marie Rolland ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 12 juillet 2006
Auteur(s) : Bertho Audifax ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 4 juillet 2006
Auteur(s) : Patrick Yeni ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 31 juillet 2006
Auteur(s) : Maryvonne Briot ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Remis le 21 juin 2006
Auteur(s) : Gérard Bapt ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 5 juillet 2006
Auteur(s) : Jean-Yves Grall ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Auteur(s) : Direction générale de la Santé
Remis le 1er juin 2006
Auteur(s) : Stéphane Le Bouler ; Centre d'Analyse stratégique
Remis le 29 juin 2006