Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Laurence Pascal ; Marie-Christine Delmas ; Claire Fuhrman ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er janvier 2007
Rapport officiel
Auteur(s) : Pierre-Louis Fagniez ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 30 janvier 2007
Auteur(s) : Bertrand Ludes ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 25 janvier 2007
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 12 janvier 2007
Auteur(s) : Didier Guillemot ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Remis le 1er janvier 2006
Auteur(s) : Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er septembre 2004
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 6 décembre 2006
Auteur(s) : Georges Fenech ; Philippe Vuilque ; Assemblée nationale
Remis le 12 décembre 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Anne-Marie Léger ; Huguette Mauss ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 novembre 2006
Auteur(s) : Jean-Pierre Lepine ; Alain Morel ; François Paille ; Michel Reynaud ; Alain Rigaud ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 1er octobre 2006
Auteur(s) : Jean-Pierre Marissal ; Charly Chevalley ; Service des droits des femmes et de l'égalité
Remis le 1er novembre 2006