Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 9 novembre 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er octobre 2006
Avis
Auteur(s) : Jean-François Bénevise ; Alain Lopez ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er septembre 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre-Louis Bras ; Gilles Duhamel ; Etienne Grass ; Inspection générale des affaires sociales
Déclaration
21 septembre 2006
Auteur(s) : Christine Daniel ; Bérénice Delpal ; Christophe Lannelongue ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 2 mai 2006
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 14 septembre 2006
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-François Toussaint ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 11 septembre 2006
Auteur(s) : Pascal Chaud ; Christophe Paquet ; Pierre Huguet ; Benoit Cottrelle ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er février 2006
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remis le 28 août 2006
Auteur(s) : Jean-Marie Rolland ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 12 juillet 2006
Auteur(s) : Bertho Audifax ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 4 juillet 2006