Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Philippe Blanchard ; Marc Dupont ; Roland Ollivier ; Catherine Ferrier ; Xavier Pretot ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration
Remis le 1er mars 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Francis Derouin ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Remis le 1er octobre 2005
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er février 2001
Remis le 1er janvier 1997
Rapport officiel
Auteur(s) : Roland Coutanceau ; Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité
Remis le 21 mars 2006
Remis le 1er septembre 2005
Auteur(s) : Dominique Giorgi ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Alexandra Mailles ; Véronique Vaillant ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 15 octobre 2005
Remis le 1er décembre 2004
Remis le 15 janvier 1997
Remis le 15 juillet 1998
Auteur(s) : Marie-Thérèse Hermange ; Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille
Remis le 26 février 2005