Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Dominique Giorgi ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er octobre 2005
Rapport d'étude
Auteur(s) : Alexandra Mailles ; Véronique Vaillant ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 15 octobre 2005
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er décembre 2004
Remis le 15 janvier 1997
Remis le 15 juillet 1998
Rapport officiel
Auteur(s) : Marie-Thérèse Hermange ; Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille
Remis le 26 février 2005
Remis le 1er août 2004
Remis le 12 janvier 2005
Avis
Auteur(s) : Guy Robert ; Conseil économique et social
Remis le 26 novembre 2003
Auteur(s) : Bertrand Cozzarolo ; Eric Jalon ; Guillaume Sarlat ; Inspection générale des finances
Remis le 1er mars 2003
Auteur(s) : Alain Lopez ; Isabelle Yeni ; Martine Valdes-Boulouque ; Fabrice Castoldi ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des Services judiciaires
Remis le 15 mai 2005
Remis le 1er janvier 1997