Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Marcel Calvez ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er janvier 2006
Auteur(s) : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 26 avril 2006
Auteur(s) : Anne Guinard ; Emmanuelle Godeau ; Valérie Schwoebel ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er mars 2006
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remis le 8 juillet 2005
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 19 avril 2006
Auteur(s) : Jean-Michel Roulet ; Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Remis le 12 avril 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Philippe Blanchard ; Marc Dupont ; Roland Ollivier ; Catherine Ferrier ; Xavier Pretot ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration
Auteur(s) : Francis Derouin ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Remis le 1er octobre 2005
Remis le 1er février 2001
Remis le 1er janvier 1997
Rapport officiel
Auteur(s) : Roland Coutanceau ; Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité
Remis le 21 mars 2006
Remis le 1er septembre 2005