Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er août 2004
Remis le 12 janvier 2005
Avis
Auteur(s) : Guy Robert ; Conseil économique et social
Remis le 26 novembre 2003
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Bertrand Cozzarolo ; Eric Jalon ; Guillaume Sarlat ; Inspection générale des finances
Remis le 1er mars 2003
Auteur(s) : Alain Lopez ; Isabelle Yeni ; Martine Valdes-Boulouque ; Fabrice Castoldi ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des Services judiciaires
Remis le 15 mai 2005
Remis le 1er janvier 1997
Auteur(s) : Pierre Aballea ; Pierre-Louis Bras ; Stéphanie Seydoux ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 30 janvier 2006
Remis le 1er janvier 1998
Remis le 1er janvier 1999
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 11 octobre 2005
Auteur(s) : Conseil national du Sida
Remis le 17 novembre 2005
Auteur(s) : Jean-François Delfraissy ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat à l'Action sociale