Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er janvier 1998
Remis le 1er janvier 1999
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre Aballea ; Pierre-Louis Bras ; Stéphanie Seydoux ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 30 janvier 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 11 octobre 2005
Auteur(s) : Conseil national du Sida
Remis le 17 novembre 2005
Auteur(s) : Jean-François Delfraissy ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat à l'Action sociale
Auteur(s) : Jean Delaneau ; Jacques Bimbenet ; Louis Boyer ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 1er janvier 2000
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Louis Langlais ; Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Georges Costargent ; Gildas Le Coz ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2003
Auteur(s) : Jean-François Delfraissy ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Rapport interne
Auteur(s) : Jean Dormont ; Direction des Hôpitaux
Remis le 1er juin 1998
Auteur(s) : Gisèle Gautier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Remis le 1er septembre 2004