Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Laurent Caussat ; Véronique Martin Saint-Léon ; Laurent Vachey ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances
Remis le 15 avril 2016
Déclaration
6 octobre 2016
5 octobre 2016
4 octobre 2016
Rapport d'étude
Auteur(s) : Daniel Dhumeaux ; Jean-François Delfraissy ; Patrick Yeni ; Conseil national du Sida ; Agence nationale de recherche sur le sida et les hépatites virales
Remis le 17 octobre 2016
3 octobre 2016
21 septembre 2016
5 septembre 2016
12 septembre 2016
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Joëlle Huillier ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Remis le 19 juillet 2016