Sol

Sol : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les nouveaux indicateurs de richesses 2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Service d'information du Gouvernement

Remis le 

La géothermie de minime importance - Propositions pour en faciliter le développement par l'amélioration de l'encadrement technique des forages

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Guignard  ;  Michel Jean-François  ;  Jean-François Landel  ;  Serge Catoire  ;  Christian Tardivon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Evaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Guitton  ;  Patrick Lavarde  ;  Benoît Lesaffre  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Modalités de gestion et d'indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Catoire  ;  Philippe Guignard  ;  Michel Jean-François  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la promotion des techniques agricoles permettant d'augmenter la capacité des sols à stocker le carbone, à l'Assemblée nationale le 2 décembre 2015.

Déclaration

Propositions pour un cadre national de gestion durable des sols

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Bellec  ;  Patrick Lavarde  ;  Laurence Lefebvre  ;  Marie-Laurence Madignier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2015

Evaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Elisabeth Rinié  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interviews de M. Brice Lalonde, secrétaire d'Etat chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, dans "Les Echos" du 14 et "Le Quotidien de Paris" du 20 mars 1990, sur la lutte contre la pollution des eaux, la police de l'eau et la relation entre agriculture et environnement.

Article Interview

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la vente des actifs immobiliers militaires qui ont cessé d'être utiles, leur adaptation à de nouveaux usages (notamment la question de la dépollution de certains sites) et la gestion sociale des suppressions d'unités dues à la restructuration de l'armée de terre, Paris le 18 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les travaux d'expertise réalisés par l'INRA concernant l'impact des pratiques agricoles sur le stockage du carbone dans les sols, en liaison avec les émissions de gaz à effet de serre et les recherches sur le changement climatique, Paris le 15 janvier 2003.

Déclaration

Risques sanitaires au regard de l'ESB liés aux rejets dans l'environnement des effluents et boues issus d'abattoirs et d'équarrissages

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rozenn Saunier  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er septembre 2003

Exposition aux dioxines de la population vivant à proximité des UIOM - état des connaissances et protocole d'une étude d'exposition

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nadine Fremy  ;  Jean-Luc Volatier  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juin 2003

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