Sommet

Sommet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conclusions de la présidence du Conseil européen, sur l'union européenne et les relations extérieures de la CEE, Lisbonne le 27 juin 1992.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 13 février 1992, sur le sommet de l'ASEAN à Singapour et la prochaine réunion ministérielle CEE-ASEAN.

Communiqué

Déclaration commune du président de la République française et du chancelier allemand sur l'élargissement de la CEE à des pays de l'AELE, La Rochelle le 22 mai 1992.

Communiqué

Communiqué conjoint franco-allemand sur le soutien des normes de télévision à haute définition D2MAC et HDMAC et du format 16-9 par la CEE, La Rochelle le 22 mai 1992.

Communiqué

Communiqué commun de MM. André Giraud, ministre de la défense et Narcis Serra, ministre de la défense espagnol, à l'issue de leurs entretiens du 25 mars 1988.

Communiqué

Communiqué commun de MM. Jean-Louis Bianco et Irmgard Schwaetzer, ministres français et allemand chargés du logement et de l'urbanisme, sur le programme Eurorex de coopération franco-allemande sur le logement et l'urbanisme, La Rochelle le 22 mai 1992.

Communiqué

Document complémentaire relatif à la mise en application de certaines dispositions contenues dans la Charte de Paris pour une nouvelle Europe notamment les modalités d'organisation des nouvelles institutions de la CSCE, Paris le 21 novembre 1990.

Communiqué

Déclaration commune des chefs d'Etat ou de gouvernement des 34 Etats participants à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, sur la coopération européenne ("Charte de Paris pour une nouvelle Europe"), Paris le 21 novembre 1990.

Communiqué

Déclaration commune des chefs d'Etat ou de gouvernement de 22 Etats membres de l'Alliance atlantique ou du Pacte de Varsovie, sur la coopération en Europe et le désarmement, Paris le 19 novembre 1990.

Communiqué

Communiqué final du Conseil de l'Atlantique Nord (avec convention interne à l'Alliance sur les contributions de l'OTAN à la CSCE) sur les relations avec les pays de l'Est, la défense européenne et la maîtrise des armements, Bruxelles le 19 décembre 1991.

Communiqué

Déclaration du Conseil franco-allemand de défense et de sécurité, sur la création d'un corps d'armée franco-allemand à vocation européenne, La Rochelle, le 22 mai 1992.

Communiqué

Déclaration commune de MM. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale et de la culture, et Oskar Lafontaine, plénipotentiaire allemand pour les affaires culturelles franco-allemandes, sur la coopération franco-allemande sur la culture et l'enseignement, La Rochelle le 22 mai 1992.

Communiqué

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