Sous traitance

Sous traitance : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les perspectives d'externalisation pour le ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Francina  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Les délais de paiement dans la sous-traitance industrielle : constats et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martial Saddier  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le 

L'automobile française : une filière majeure en mutation

Avis

Auteur(s) :  Roland Gardin  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Conséquences sur l'emploi et le travail des stratégies d'externalisation d'activités

Avis

Auteur(s) :  François Edouard  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Conditions d'emploi des salariés ressortissants des pays tiers travaillant en France dans le cadre d'une prestation de service internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la Population et des Migrations

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la situation de Giat industries

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Fromion  ;  Jean Diebold  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er décembre 2002

Rapport d'information (...) sur la mission de contrôle sur le compte de commerce de la Régie industrielle des établissements pénitentiaires (RIEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Loridant  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Evaluation de la maîtrise de la qualité des études routières

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Cyrot  ;  François Sicherman  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2001

Débat national sur les risques industriels : octobre - décembre 2001 : rapport à monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Essig  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2002

Ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications : conséquences sur l'emploi et l'investissement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Didier Pouillot  ;  Emmanuel Durand  ;  Anne Darnige  ;  Anne Lapasset  ;  Institut de l'Audiovisuel et des Télécommunications en Europe (Montpellier)

Remis le  1er octobre 2000

Rapport d'analyse et de propositions sur la réglementation applicable au transport léger routier de marchandises pour compte d'autrui (véhicules ne dépassant pas 3,5 tonnes)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Defoug  ;  Max Pfalzgraf  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 1998

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