Sous traitance

Sous traitance : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la restructuration de l'industrie de défense au niveau européen et la coopération industrielle européenne en matière d'armement, notamment dans la construction navale militaire.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la politique prioritaire en faveur du secteur du bâtiment et sa modernisation, avec la baisse de la fiscalité, la relance du logement et la réforme de la commande publique, Paris le 26 avril 2001.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 12 octobre 2007, sur le plan d'action en faveur de la filière aéronautique.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur l'aide de l'Etat à l'innovation, à la recherche industrielle et aux PME du secteur stratégique de l' aéronautique, face à la concurrence mondiale, Toulouse le 14 novembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, sur le bilan du plan national de lutte contre le travail illégal 2004-2005 et les orientations du plan national de lutte 2006-2007, Paris le 23 janvier 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 juin 2005. Obligation d'assurance dans le domaine de la construction et réglementation applicable aux géomètres experts.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 août 2005. Obligation d'assurance dans le domaine de la construction et réglementation applicable aux géomètres experts.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 Octobre 1985 La modernisation des transports routiers de marchandises.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Décembre 1992 Sous traitance.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Septembre 1992 Transports routiers de marchandises.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Décembre 1989 Contrats précaires.

Communiqué

Externalisation des services à l'industrie : enjeux du développement des groupes multiservices

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Hoarau  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Direction générale des entreprises

Remis le 

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