Surveillance

Surveillance : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 13 novembre 2001, sur l'organisation du débat national sur les risques industriels.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la politique maritime de l'Union européenne, à Lisbonne le 22 octobre 2007.

Déclaration

Interview de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, à La Chaîne Info le 12 juillet 2007, sur une réforme des institutions, la menace terroriste, la sécurité routière et l'affaire Clearstream.

Interview

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur le rôle du Conseil supérieur de la météorologie et sur la réflexion menée consécutivement aux catastrophes de nature météorologique de 1999 afin de développer les missions de Météo France, Paris, le 30 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la politique du paysage et le suivi photographique des paysages, Paris le 19 novembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 décembre 2004. Sécurité des installations à câbles transportant des personnes et des remontées mécaniques.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 novembre 2004. Sécurité des installations à câbles transportant des personnes et des remontées mécaniques.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Diard  ;  Julien Dray  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France - Réseau BMR-Raisin, Résultats 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Vincent Jarlier  ;  Anne Carbone  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Surveillance des infections nosocomiales en réanimation adulte : Réseau REA-Raisin, résultats 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Evaluation du dispositif de toxicovigilance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marianne Berthod-Wurmser  ;  François Chièze  ;  Pierre Delomenie  ;  Michel-Henri Mattera  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2007

Changements climatiques et risques sanitaires en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

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