Syndicat

Syndicat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 9 juin 1982 La réforme de la composition des conseils d'administration des organismes du régime général de sécurité sociale.

Communiqué

CM. 9 juin 1982 La composition du conseil économique et social.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la crise de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis de Broissia  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Interview de M. Alain Olive, secrétaire général de l'UNSA, dans "Les Echos" du 31 janvier 2008, sur la réforme de la représentativité syndicale.

Article Interview

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur la liberté, la responsabilité, la qualité et les difficultés de la presse et sur la réforme des institutions destinée à instituer un "parlementarisme responsabilisé", Paris le 6 décembre 2007.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 mars 2007 par une délégation chargée d'étudier les conditions de travail et d'emploi en Inde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicolas About  ;  Paul Blanc  ;  Brigitte Bout  ;  Bernard Cazeau  ;  Guy Fischer  ;  Michel Esneu  ;  Annie Jarraud-Vergnolle  ;  Valérie Létard  ;  Catherine Procaccia  ;  Bernard Seillier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Anticiper et concerter les mutations - L'obligation triennale de négocier le dispositif de gestion prévisionnelle des emplois et compétences

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Rouilleault  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

Remis le 

Coût et organisation de la gestion des ressources humaines dans l'administration

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

La place des femmes dans les lieux de décision : promouvoir la mixité

Avis

Auteur(s) :  Monique Bourven  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Consolider le dialogue social

Avis

Auteur(s) :  Paul Aurelli  ;  Jean Gautier  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Si vous étiez au pouvoir, que feriez-vous ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'Analyse de la Société

Remis le 

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