Système d'information

Système d'information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de M. Bernard Bosson, ministre de l'équipement des transports et du tourisme et secrétaire général du CDS, dans "Démocratie moderne" du 10 novembre ("L'exigence européenne") et interviews à Europe 1 le 30 novembre "La Croix" le 7 décembre et RTL le 9 décembre 1994, sur la nécessité d'un projet européen de la majorité à l'élection présidentielle, le CDS et la sécurité routière.

Article Interview

Interview de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, dans "Libération" du 24 septembre 2002, sur son image dans les médias, le dispositif national de lutte contre les inondations

Article Interview

Interview de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, dans "Le Figaro" du 10 juillet 2002, sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure, la représentation de l'islam en France, la Corse et la relance de la décentralisation et la préparation du congrès de l'UMP.

Article Interview

Déclaration de M. Paul Quilès, ministre de l'intérieur et de la sécurité publique, sur le nouveau système de transmission de la police nationale ACROPOL créé par Matra communication, à Paris le 9 mars 1993.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du référé de la Cour des comptes concernant l'interopérabilité des systèmes d'information de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Jégou  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le dossier médical personnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative au service des pensions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Foucaud  ;  Bertrand Auban  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

L'université numérique : rapport à Madame Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Isaac  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Le dossier médical personnel (DMP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yann Boaretto  ;  Philippe Dumas  ;  François Cholley  ;  Michel Gagneux  ;  Pascale Romenteau  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 

La mesure de la performance dans le cadre de la mise en oeuvre de la LOLF dans l'enseignement supérieur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Billon  ;  Béatrice Gille  ;  Bernard Dizambourg  ;  Laurence Védrine  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juillet 2007

Audit de l'organisation et du pilotage des organismes oeuvrant à l'informatisation du système de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Gratieux  ;  Roland Ollivier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

La Sécurité sociale - Septembre 2007

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2007

Haut de page