Système d'information

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le bilan de la coopération transfrontalière dans le cadre de la Convention de Schengen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Bockel ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les nuisances environnementales de l'automobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er décembre 2001

Rapport d'information (...) sur le Fonds d'investissement des départements d'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Du Luart ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er novembre 2001

Rapport d'information (...) sur les crédits de la mission de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Du Luart ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

L'Etat et les technologies de l'information : Vers une administration à accès pluriel

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Lasserre ; Philippe Chantepie ; Olivier Japiot ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

Internet et Entreprise mirages et opportunités ? Pour un plan d'action - Contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour 1er novembre 2005)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er novembre 2005

Rapport public d'activité de l'ART 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 1er juillet 2005

Rapport 2005 de l'Observatoire national de la délinquance

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national de la délinquance

Remis le 1er mars 2005

Rapport public d'activité 2003 de l'Autorité de régulation des télécommunications

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le 1er juillet 2004

Evaluation du système d'information des professionnels de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Roland Cecchi-Tenerini ; Philippe Lafon ; Michel Laroque ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er novembre 2002

Internet et Entreprise, mirages et opportunités ? Pour un plan d'action - Contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour janvier 2004)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er janvier 2004

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