Républiquefrançaise
Système d'information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude, Rapport officiel
Auteur(s) : Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics
Remis le 15 janvier 2006
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 28 juin 2007
Rapport d'étude
Auteur(s) : Henri Martre ; Philippe Clerc ; Christian Harbulot ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er février 1994
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Thierry Mariani ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 21 février 2007
Auteur(s) : Christian Philip ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 13 février 2007
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement ; Inspection générale de l'administration
Remis le 1er octobre 2006
Rapport officiel
Auteur(s) : Pierre-Louis Fagniez ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 30 janvier 2007
Auteur(s) : Inspection générale des finances
Remis le 1er novembre 2006
Auteur(s) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes
Remis le 1er juillet 2006
Auteur(s) : Pierre Lasbordes ; Premier ministre
Remis le 18 janvier 2006
Auteur(s) : Françoise Roure ; Jean-Claude Gorichon ; Emmanuel Sartorius ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 15 janvier 2005
Auteur(s) : Gérard Braun ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 1er juillet 2004