Système d'information

Système d'information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers - Compte rendu de l'audition publique du 14 octobre 2010 et de la présentation des conclusions, le 17 novembre 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juin 2010

Les systèmes d'information pour la santé publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le  1er novembre 2009

L'entrepôt de données proposé par l'Agence de mutualisation des universités et des établissements et l'aide au pilotage des établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Aimé  ;  Alain Gombert  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

L'évolution du dispositif d'échange de données informatisé EDI SACHA

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Josy Mazodier  ;  Jacques Vardon  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La télésanté : un nouvel atout au service de notre bien-être - Un plan quinquennal éco-responsable pour le déploiement de la télésanté en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lasbordes  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Evaluation des besoins liés au droit au logement opposable (DALO)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Prevot  ;  Philippe Schmit  ;  Isabelle Rougier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

La gouvernance de l'interopérabilité sémantique est au coeur du développement des systèmes d'information en santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marius Fieschi  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les systèmes d'information de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Bouvard  ;  Jean-Pierre Brard  ;  Thierry Carcenac  ;  Charles de Courson  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les systèmes d'information financière de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Bouvard  ;  Jean-Pierre Brard  ;  Thierry Carcenac  ;  Charles de Courson  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? (compte rendu de l'audition publique du 30 avril 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lasbordes  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Refonder la gouvernance de la politique d'informatisation du système de santé - Douze propositions pour renforcer la cohérence et l'efficacité de l'action publique dans le domaine des systèmes d'information de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Gagneux  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

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