Système d'information

Système d'information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation du nombre de peines d'emprisonnement ferme en attente d'exécution

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le  1er mars 2009

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur l'indemnisation des victimes d'infections nosocomiales et l'accès au dossier médical

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guénhaël Huet  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport annuel d'activité de l'ARCEP 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport d'activité 2008 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 

29ème rapport d'activité 2008 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en œuvre du droit au logement opposable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Audit du service des marchés de la direction des systèmes d'information et de communication

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Raymond Fekik  ;  Jean-Louis Bechir  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport 2007 de l'Observatoire national de la délinquance

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la délinquance

Remis le 

L'organisation fonctionnelle des services communs de la documentation des universités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Denis Pallier  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information (....) sur la cyberdéfense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Romani  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Organisation du secours à personne et de l'aide médicale urgente - Référentiel commun

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction de la Défense et de la Sécurité civiles  ;  Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins

Remis le 

Rapport d'activité 2007 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 

Haut de page