Système d'information

Système d'information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission open data en santé : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Burnel  ;  Franck Von Lennep  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur le service historique de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Krattinger  ;  François Trucy  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Internet : pour une gouvernance ouverte et équitable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nathalie Chiche  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Elaboration d'une méthode d'évaluation des pôles de compétence et d'innovation des centres d'études techniques de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Jean-Louis Durville  ;  Daniel Fédou  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2013

La gouvernance et l'utilisation des données de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Etude de la mise en place d'un dispositif d'observation des Industries agricoles et alimentaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Texier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'activité 2012 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'éducation nationale

Remis le  1er août 2013

Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? Compte rendu de l'audition publique du 21 février 2013 et de la présentation des conclusions le 26 juin 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'activité 2011 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'éducation nationale

Remis le  1er juillet 2012

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la cyberdéfense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'activité 2010 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative

Remis le  1er septembre 2010

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport (E 4200)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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