Télécommunications

Télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 3 août 1983 La ratification de la convention EUTELSAT.

Communiqué

CM. 25 novembre 1981 La tarification des télécommunications

Communiqué

CM. 10 novembre 1981 Télécommunications

Communiqué

CM. 2 février 1983 La charte de gestion à moyen terme des télécommunications.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur l'action du gouvernement en faveur du développement des technologies de l'information et de la communication : attribution des autorisations de la boucle locale radio, attribution de quatre autorisations de systèmes de télécommunications mobiles de 3ème génération UMTS, et gestion publique des fréquences radioélectriques, Paris, le 19 septembre 2000.

Déclaration

CM. 3 novembre 1982 Le développement des réseaux cablés.

Communiqué

CM. 24 juin 1981 Le troisième essai en vol d'Ariane.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les mesures gouvernementales en faveur de la société de l'information dans le cadre du PAGSI : législation sur la sécurité du commerce électronique et sur la confidentialité des informations échangées et démocratisation de l'accès à l'internet, Paris, le 10 octobre 2000, Paris, le 10 octobre 2000.

Déclaration

CM. 25 mars 1981 Le développement des Télécommunications en France.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 Octobre 1996 Dispositions relatives à la communication audiovisuelle.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur le renforcement de la coopération dans l'espace judiciaire européen, notamment en matière pénale, à Bordeaux le 4 novembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 Mai 1997 La Recherche en matière de télécommunications.

Communiqué

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