Téléphone mobile

Téléphone mobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2012)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Régis Bigot  ;  Patricia Croutte  ;  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie

Remis le  1er décembre 2013

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2013)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Régis Bigot  ;  Patricia Croutte  ;  Emilie Daudey  ;  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie

Remis le  1er décembre 2013

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2014)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Régis Bigot  ;  Patricia Croutte  ;  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie

Remis le 

Le service universel des communications électroniques au regard des nouveaux usages technologiques : enjeux et perspectives d'évolution

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Camani  ;  Fabrice Verdier  ;  Secrétariat d'Etat au Numérique

Remis le 

Conseil des ministres du 3 septembre 2014. Le numérique.

Communiqué

Déclarations de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la modernisation des conditions d'exercice de la profession de taxi et le renforcement des règles s'appliquant aux VTC, à l'Assemblée nationale le 10 juillet 2014.

Déclaration

Déclaration de M. L+aurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur les efforts en faveur du tourisme en France, à Paris le 19 juin 2014.

Déclaration

Une gestion dynamique du spectre pour l'innovation et la croissance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Joëlle Toledano  ;  Secrétariat d'Etat au Numérique

Remis le 

Interview de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, à "RMC/BFMTV" le 16 mai 2014, sur la politique économique et industrielle, notamment en ce qui concerne la téléphonie mobile, les investissements étrangers.

Interview

Rapport d'activité 2013 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Interview de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, à "Europe 1" le 14 mars 2014, sur la vente de l'entreprise SFR.

Interview

Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, à "Itélé le 13 mars 2014, sur la communication gouvernementale dans l'affaire de la mise sur écoutes téléphoniques de Nicolas Sarkozy et de son avocat Thierry Herzog.

Interview

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