Téléphone

Téléphone : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 9 mai 1984 Le service public des télécommunications.

Communiqué

« Secours à personne »

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Olivier Diederichs  ;  Jean-Marie Paulot  ;  Huguette Mauss  ;  Vincent Maymil  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2006

Rapport du groupe de travail sur les perspectives du secteur des télécommunications en France et en Europe - Deuxième phase : propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Faure  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er juillet 2007

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le bilan et les perspectives d'évolution de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Retailleau  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'étape du groupe de travail sur les perspectives du secteur des télécommunications en France et en Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Faure  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 

Les autoroutes de l'information

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Théry  ;  Alain Bonnafé  ;  Premier ministre

Remis le 

Gratuité des temps d'attente des centres de relation client

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Varenne  ;  Frédéric Platet  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Hérisson  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er janvier 2002

Service public, secteur public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elie Cohen  ;  Claude Henry  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1997

Rapport d'information (...) sur le nouveau cadre européen des communications électroniques : quelle régulation pour quels équilibres ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur la réglementation des réseaux et services de communications électroniques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Mission Gérontologie numérique : rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Albert-Claude Benhamou  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat aux Personnes âgées

Remis le  1er janvier 2003

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