Téléphone

Téléphone : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 26 novembre 2003. L'information des Français en matière de retraite,

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Juin 1995 Réunion des ministres européens des télécommunications.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Septembre 1986 Le développement de télécommunications.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Janvier 1992 L'Europe de la poste et des télécommunications.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Septembre 1996 Nouvelle numérotation téléphonique.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Avril 1996 Réglementations des télécommunications.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Septembre 1990 Réglementation des télécommunications.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Août 1992 La protection des consommateurs pendant les vacances.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Avril 1990 Plan du gouvernement en matière d'urgences médicales.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Janvier 1989 Mesures en faveur des usagers des PTT.

Communiqué

CM. 9 mai 1984 Le service public des télécommunications.

Communiqué

« Secours à personne »

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Olivier Diederichs  ;  Jean-Marie Paulot  ;  Huguette Mauss  ;  Vincent Maymil  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2006

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