Téléservices

Téléservices : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La transition numérique de l'administration territoriale de l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Toussain  ;  Sylvie Escande-Vilbois  ;  Nicolas Géraud  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Conseil des ministres du 16 décembre 2015. Le plan préfectures nouvelle génération.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les objectifs de la nouvelle génération des pôles d'excellence rurale, au Sénat le 21 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, les grandes orientations du plan d'action pluriannuel en faveur des territoires ruraux, à Châtre le 1er avril 2010.

Déclaration

1er avril 2010

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le déploiement du très haut débit, la réduction de la fracture numérique et sur le développement de l'offre de services au public en milieu rural, à Paris le 6 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'accès numérique et les mesures en faveur du déploiement du très haut débit, à Heugnes (Indre) le 1er avril 2010.

Déclaration

1er avril 2010

La télésanté : un nouvel atout au service de notre bien-être - Un plan quinquennal éco-responsable pour le déploiement de la télésanté en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lasbordes  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la réglementation des services en ligne, les négociations de tarif des télécommunications, le soutien au développement du commerce électronique, à Paris, le 15 septembre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, ministre des technologies de l'information et de la poste, sur les enjeux du développement d'Internet et notamment du Web en Europe, le choix de l'INRIA comme pilier européen du W3 Consortium, et sur la politique française en faveur du développement d'Internet, Paris le 2 novembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, ministre délégué à la poste aux télécommunications et à l'espace, sur les mesures de soutien aux initiatives innovantes dans le domaine des autoroutes de l'information, sur les problèmes juridiques du multimédia et sur l'accès à Internet, Paris le 13 février 1996.

Déclaration

Article de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Revue politique et parlementaire" de mai 1998, intitulé : "La Société de l'information au service de l'aménagement du territoire".

Article Périodique Tribune

1er mai 1998

Déclaration de M. François Fillon, ministre délégué à la poste aux télécommunications et à l'espace, sur les initiatives de la région Basse-Normandie dans le domaine des télécommunications, les enjeux de la société de l'information, et les mesures du gouvernement pour le secteur des télécommunications, Caen le 24 septembre 1996.

Déclaration

Haut de page