Télévision numérique

Télévision numérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur le bilan du développement de la télévision mobile, sur les étapes à venir en matière de définition d'un cadre juridique national et européen, de choix de normes, Paris le 2 mars 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la diversité culturelle, le régime d'indemnisation des intermittents du spectacle, les droits d'auteur et internet et la télévision numérique terrestre, Paris le 12 janvier 2006.

Déclaration

Interview de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, à La Chaîne info le 12 décembre 2005, sur le rapprochement entre TPS et Universal Vivendi, la chaîne française d'information internationale, l'indemnisation des intermittents du spectacle et la télévision numérique terrestre.

Interview

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la réforme de la protection sociale, les politiques de l'emploi, industrielle et de l'énergie, à Paris le 5 janvier 2005.

Déclaration

Propos de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les mesures gouvernementales contre les discriminations dans l'audiovisuel, à Paris le 22 novembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 juillet 2003. Communications électroniques et services de communication audiovisuelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 août 2002. La diversité culturelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 juillet 2002. Accord avec la Principauté de Monaco sur l'attribution et l'utilisation de fréquences hertziennes.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 mai 1999. La Télévision numérique hertzienne terrestre.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Janvier 1992 L'Europe de la poste et des télécommunications.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur le développement du numérique terrestre, son impact sur l'offre du service public audiovisuel, et l'action des pouvoirs publics, Paris le 8 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 avril 2007. La couverture numérique du territoire.

Communiqué

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