Télévision publique

Télévision publique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les droits d'auteur dans l'audiovisuel et le multimédia, et sur la diversité culturelle, Paris le 25 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le développement des téléviseurs connectés, Paris le 28 avril 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le développement et les enjeux des télévisions numériques et les télévisions connectées à internet, Paris le 28 avril 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'avenir du secteur audiovisuel, l'offre, les aides et les programmes de télévision et la circulation des oeuvres télévisuelels, Cannes le 4 avril 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le passage de la France au tout numérique, Paris le 24 février 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'innovation audiovisuelle, les nouveaux moyens de diffusion audiovisuels et le renforcement de la production audiovisuelle française, Cannes le 4 octobre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur les comptes de France Télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Conseil des ministres du 25 août 2010. Le service public de l'audiovisuel.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le modéle économique des services internet et le droit de l'audiovisuel et la régulation des services internet, Paris le 10 juin 2010.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 entre l'État et France Télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Thiollière  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la diversité culturelle à France Télévisions et la représentation de la diversité dans l'audiovisuel, Paris le 12 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de budget du ministère de la culture et de la communication notamment en faveur des médias, à l'Assemblée nationale le 9 novembre 2009.

Déclaration

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