Télévision

Télévision : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'engagement en faveur de l'éducation culturelle par la télévision, Paris le 19 novembre 2012.

Déclaration

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  David Assouline  ;  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux solidarités et à la cohésion sociale, sur l'accessibilité aux programmes télévisés pour les handicapés sourds ou malentendants, Paris le 12 décembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le contrat d'objectifs d'Arte France pour les années 2012 2016, Paris le 6 décembre 2011.

Déclaration

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2011)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Régis Bigot  ;  Patricia Croutte  ;  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie

Remis le  1er octobre 2011

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 2 décembre 2011, sur le passage de la télévision analogique à la télévision numérique.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le bilan du plan France numérique 2012 et sur les orientations du plan France numérique 2020, Paris le 30 novembre 2011.

Déclaration

La télévision connectée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Takis Candilis  ;  Philippe Levrier  ;  Jérémie Manigne  ;  Martin Rogard  ;  Marc Tessier  ;  Mohammed Adnène Trojette  ;  Ministère de l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie numérique  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport 2011 de la Commission sur l'image des femmes dans les médias - Les expertes : bilan d'une année d'autorégulation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Michèle Reiser  ;  Brigitte Gresy  ;  Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le financement de la fiction télévisée, les programmes de télévision et la diversité culturelle, La Rochelle le 10 septembre 2011.

Déclaration

Rapport sur l'avenir de la télévision numérique terrestre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Boyon  ;  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Haut de page