Télévision

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les missions de service public de l'audiovisuel et l'offre de programmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Dominique Richard ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er mars 2006

Les problèmes de concentration dans le domaine des médias

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Lancelot ; Premier ministre

Remis le 13 janvier 2006

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur l'évaluation de l'impact de la libéralisation de la publicité télévisée et les perspectives ainsi ouvertes pour l'ensemble des acteurs concernés

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Leroy ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite de la journée thématique Sports, argent, médias

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la stratégie d'action culturelle de la France à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Louis Duvernois ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information (...) sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yvon Collin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patrice Martin-Lalande ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur la création d'une télévision française d'information à vocation internationale - Tome II : Rapport final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Rochebloine ; Christian Kert ; Assemblée nationale

Remis le 1er mai 2003

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur la création d'une télévision française d'information à vocation internationale -Tome I - Rapport d'étape

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Rochebloine ; Christian Kert ; Assemblée nationale

Remis le 1er mai 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les aides publiques au cinéma

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Paul Loridant ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er mai 2003

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 1er juillet 2003

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