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Temps de parole

Temps de parole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur le traitement des élections municipales par les médias audiovisuels et les plateformes en ligne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

La représentation des femmes dans les programmes audiovisuels qui concourent à l'information - Rapport 2026

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

Rapport sur les campagnes électorales - Élection à la présidence de la République (10-14 avril 2022) - Élections législatives (12-19 juin 2022)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

Interview de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, à CNews le 16 septembre 2021, sur les répercutions du passe sanitaire sur le monde de la culture, les candidatures aux élections 2022 et la décision du CSA de décompter le temps de parole d’Eric Zemmour dans les médias.

Interview

Rapport sur les élections municipales des 15 mars et 28 juin 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de Mme Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, sur le soutien apporté par le Gouvernement à la proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle, à l'Assemblée nationale le 5 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le soutien du gouvernement à la proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle, à l'Assemblée nationale le 16 décembre 2015.

Déclaration

Rapport sur l'élection des conseillers départementaux des 22 et 29 mars 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juin 2015

Interview de M. Roger Karoutchi, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, à Radio Classique le 13 mai 2009, sur le vote de la loi sur le téléchargement illégal sur internet, la législation européenne sur le sujet, le temps de parole des présidents de groupe à l'Assemblée nationale et les élections européennes.

Interview

Interview de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, à La Chaîne Info le 12 mai 2009, sur le projet de loi sur le téléchargement illégal sur internet, le projet de loi sur l'hôpital, la réforme du règlement de l'Assemblée nationale et le blocage des universités.

Interview

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur la réforme du règlement de l'Assemblée nationale dans le cadre de la mise en oeuvre de la réforme constitutionnelle, Assemblée nationale, le 2 avril 2009.

Déclaration

Interview de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, à France Inter le 4 mars 2009, sur la mise en oeuvre de la réforme constitutionnelle à l'Assemblée nationale et sur son regret de devoir utiliser la procédure d'urgence dans le débat sur le projet de loi pénitentiaire.

Interview

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