Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée

Remis le : 1er décembre 2004

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret

Auteur(s) moral(aux) : Sénat

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Dans cette deuxième partie du rapport de la 50ème session ordinaire de 2004, la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale retrace ses activités : commémoration du 50ème anniversaire des Accords de Paris modifiant le Traité de Bruxelles et instituant l'Union de l'Europe occidentale, conférence sur l'évolution de la PESD (Politique européenne de Sécurité et de Défense), ses acquis et ses perspectives ainsi que sur ceux de l'Agence européenne de défense - exposés sur les expériences de maintien de la paix dans les Balkans, les coopérations en matière d'armement, la stabilité dans le Caucase du Sud.

INTRODUCTION
A. PRESENTATION DES ACTIVITÉS PENDANT LE PREMIER SEMESTRE DE 2004
B. LA COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE DURANT LA PREMIÈRE PARTIE DE LA SESSION ORDINAIRE DE 2004

CHAPITRE PREMIER : RÉUNIONS DE COMMISSIONS DE L'ASSEMBLÉE DE L'UEO

SECTION PREMIÈRE : Réunion des commissions de l'Assemblée de l'UEO avec le Conseil permanent, la présidence du GAEO et des experts, à la Chambre des représentants de Belgique - Bruxelles - 21 janvier 2004
SECTION II : Séminaire sur « La politique européenne de sécurité et de défense : comment faire face aux nouvelles menaces » - Valence (Espagne) - 9 au 12 février 2004
SECTION III : Séminaire sur les questions d'armements 9 - 10 mars 2004 à Oslo et Kongsberg, Norvège organisé par le Storting (Parlement norvégien)
SECTION IV : Réunions des membres de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au SHAPE (Mons) et à l'Otan (Evère) les mardi 23 et mercredi 24 mars 2004
SECTION V : Réunion du Comité des Présidents (Madrid - vendredi 7 mai 2004)
SECTION VI : 2ÈME journée internationale des parlementaires de L'ILA
SECTION VII : Commission de défense - Visite en Roumanie (28-30 juin 2004)

CHAPITRE II : 1ÈRE PARTIE DE LA SESSION 2004

SECTION PREMIÈRE : Principales allocutions prononcées au cours de la première partie de la session ordinaire 2004 de l'Assemblée de l'UEO
A. DISCOURS DU PRÉSIDENT DE DECKER (2 JUIN 2004)
B. DISCOURS DE M. PETER STRUCK, MINISTRE DE LA DÉFENSE DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D.ALLEMAGNE (3 JUIN 2004)
SECTION II : Interventions des membres de la délégation française
A. LES FORCES AÉRIENNES PROJETABLES - PRÉSENTATION DE SON RAPPORT PAR M. JEAN-PIERRE KUCHEIDA, DÉPUTÉ (SOC.) ET INTERVENTION DE M. BERNARD SCHREINER, DÉPUTÉ (UMP), PRÉSIDENT DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLÉES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UEO
B. LE TERRORISME CHIMIQUE, BIOLOGIQUE ET RADIOLOGIQUE - PRÉSENTATION DE SON RAPPORT (DOCUMENT 1858) PAR M. JEAN-MARIE LE GUEN - DÉPUTÉ (SOC.)
 
ANNEXE : Liste des textes adoptés par l'Assemblée de l'UEO pendant la première partie de la 50e session ordinaire de 2004

  • Autre titre : Titre de couverture : Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - Seconde partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - Annexe au procès-verbal de la séance du 20 décembre 2004
  • Type de document : Rapport parlementaire
  • Pagination : 117 pages
  • Édité par : Sénat
  • Collection : Les Rapports du Sénat
  • Numéro dans la série : 132