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Le présent rapport retrace l'activité des membres de la délégation française (composée de 12 sénateurs et 24 députés) à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire du 26 au 30 janvier 2004. Il fait état des principaux débats ayant pour thème la situation dans certains Etats membres, Azerbaïdjan, Arménie et Géorgie, le terrorisme et le rôle de Strasbourg comme capitale de l'Europe. Ce rapport a été présenté à l'Assemblée nationale par M. Bernard Schreiner.
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- Autre titre : Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire de 2004 - Annexe au procès-verbal de la séance du 27 avril 2004
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 47 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 272