Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2004

Date de remise :

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

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Le présent rapport retrace l'activité des membres de la délégation française (composée de 12 sénateurs et 24 députés) à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire du 26 au 30 janvier 2004. Il fait état des principaux débats ayant pour thème la situation dans certains Etats membres, Azerbaïdjan, Arménie et Géorgie, le terrorisme et le rôle de Strasbourg comme capitale de l'Europe. Ce rapport a été présenté à l'Assemblée nationale par M. Bernard Schreiner.

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Fiche technique

Autre titre : Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire de 2004 - Annexe au procès-verbal de la séance du 27 avril 2004

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 47 pages

Édité par : Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

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