Trafic aérien

Trafic aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses Etats membres

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Girardin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'activité 2011 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Conseil des ministres du 22 février 2012. Traité relatif à l'établissement du bloc d'espace aérien fonctionnel « Europe Central ».

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la sûreté aérienne et aéroportuaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Goldberg  ;  Didier Gonzales  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Amélioration du dispositif d'aide à l'insonorisation des logements autour des aéroports

Rapport officiel

Auteur(s) :  Didier Gonzales  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Rapport d'activité 2010 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les intempéries et la navigation aérienne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Odile Saugues  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les mesures visant à réduire les nuisances sonores autour de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle, à Roissy (Val d'Oise) le 25 janvier 2011.

Déclaration

Fonctionnement de l'aéroport Paris-Charles de Gaulle lors de l'épisode neigeux des 23 et 24 décembre 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Cebe  ;  Dominique David  ;  Bernard Larrouturou  ;  Christian Leyrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, à RMC le 20 avril 2010, sur la reprise progressive du trafic aérien après son interruption due au nuage de cendres volcanique islandais.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 18 avril 2010, sur les mesures prises pour faire face aux conséquences de l'éruption volcanique en Islande au niveau de l'organisation du trafic aérien et de la situation des voyageurs à l'étranger et en France.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 17 avril 2010, sur l'annonce de la fermeture des aéroports du nord de la France, la mobilisation des consulats de France et la mise en oeuvre d'un dispositif de coordination et d'échange d'informations au niveau européen suite à l'éruption volcanique en Islande.

Communiqué

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