Trafic maritime

Trafic maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de la mer, Le Havre le 21 novembre 2017.

Déclaration

Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hugues Ayphassorho  ;  Antoine Pichon  ;  Thierry Dusart  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Evolution des missions et de l'armement des Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) Atlantique et Manche-Mer du Nord

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Baraduc  ;  Jean-Marc Garot  ;  Patrick Labia  ;  Jean-Pierre Mannic  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er mars 2010

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le projet de loi relatif à la convention pour la répression d’actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime, à l'Assemblée nationale le 2 août 2017.

Déclaration

Hauts-de-France-sur-Mer : comment rendre attractive et compétitive la Porte Nord de la France ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jérôme Bignon  ;  René Vandierendonck  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Conseil des ministres du 10 mai 2017. Répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime et la sécurité des plates-formes fixes situées sur le plateau continental.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le rôle de la marine nationale en Méditerranée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-David Ciot  ;  Alain Marleix  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Valorisation des phares et des maisons-feux : affirmer une politique ambitieuse pour un patrimoine emblématique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Thibault  ;  Christian Dieudonné  ;  Antoine Pichon  ;  Jean-Michel Suche  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Mission parlementaire pour les ports de la façade Atlantique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yannick Vaugrenard  ;  Gérard César  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Attractivité des ports maritimes de l'axe Seine

Rapport officiel

Auteur(s) :  Valérie Fourneyron  ;  Charles Revet  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Attractivité et compétitivité du Range France Med et de l'axe Rhône-Saône

Rapport officiel

Auteur(s) :  François-Michel Lambert  ;  Elisabeth Lamure  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Grand port maritime du Havre (GPMH) - Exercices 2008 à 2013, actualisation à 2014 pour la gestion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Haut de page