Trafic maritime

Trafic maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 Décembre 1992 La sécurité de la navigation maritime.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le troisième paquet de sécurité maritime

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Jean-Yves Hamon  ;  Jean-Marc Hamon  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes

Remis le  1er février 2006

Une ambition maritime pour la France - Rapport du Groupe POSEIDON Politique maritime de la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Pujol  ;  Gilbert Le Lann  ;  Eric Banel  ;  Centre d'Analyse stratégique  ;  Secrétariat général de la mer

Remis le 

Les ports français face aux mutations du transport maritime : l'urgence de l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Boyer  ;  Jean-Guy Branger  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité maritime en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Etude du trafic maritime en Méditerranée occidentale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Roux  ;  Olivier Arnaud  ;  Thomas Degré  ;  Thierry Rabaute  ;  Direction des Affaires maritimes et des Gens de Mer

Remis le  1er avril 2004

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants. Tome I : rapport. Tome II, volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Paul  ;  Jean-Yves Le Drian  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Haut de page