Trafic maritime

Trafic maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission relative à la délivrance des titres de navigation des bateaux de navigation intérieure et aux prescriptions techniques concernant la stabilité après avarie des bateaux à passagers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc d'Aubrepy  ;  Christian Dieudonné  ;  Michel Rostagnat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les ports ultramarins au carrefour des échanges mondiaux

Avis

Auteur(s) :  Remy-Louis Budoc  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées au nom du groupe de travail sur la maritimisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jeanny Lorgeoux  ;  André Trillard  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Conseil des ministres du 8 juin 2011. Transport et sécurité maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 janvier 2010. La mise en oeuvre de la réforme portuaire.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la piraterie maritime

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Ménard  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Conseil des ministres du 18 mars 2009. Le Grenelle de la mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 janvier 2009. La lutte contre la piraterie maritime.

Communiqué

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la libération d'otages français au large des côtes somaliennes et la lutte contre la piraterie maritime, à Paris le 16 septembre 2008.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, sur le projet de réforme des ports autonomes, la modernisation de l'enseignement supérieur maritime, le Registre international français (RIF) et le développement d'"autoroutes maritimes", Paris le 1er avril 2008.

Déclaration

1er avril 2008

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Corse matin" du 24 octobre 1997, sur la création d'espaces naturels protégés, le traitement des déchets et l'aide communautaire au développement de la Corse.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la surveillance du trafic maritime dans la Manche et l'amélioration du dispositif POLMAR, Brest le 17 octobre 1998.

Déclaration

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