Train

Train : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yanick Paternotte  ;  Maxime Bono  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Projets de lignes ferroviaires à grande vitesse Sud Europe Atlantique et Grands projets du Sud-Ouest - Mission d'analyse et de propositions de mesures d'insertion environnementale dans l'agglomération bordelaise

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Lebrun  ;  Evelyne Humbert  ;  Jean Bruneau  ;  Christian Pitié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2010

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur l'avenir du fret ferroviaire, constitué par la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Les transports ferroviaires régionaux en Ile-de-France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Projet de gare nouvelle dans le secteur d'Arrou-Courtalain - Expertise et réflexions sur son opportunité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Legendre  ;  Claude Liebermann  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Ligne ferroviaire mixte Dax - frontière espagnole section « Sud marais d'Orx - Bidassoa »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Line Meaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les liaisons possibles entre Troyes et le réseau ferroviaire à grande vitesse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Liebermann  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2010

LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Massenet  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

Le transfert aux régions du transport express régional (TER) : un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 7 octobre 2009. Grand Paris.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le développement des territoires autour des villes moyennes et sur l'accessibilité des villes moyennes et le renouvellement urbain, Le Puy-en-Velay le 11 septembre 2009.

Déclaration

La gare contemporaine

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Premier ministre

Remis le 

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