Train

Train : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La grande vitesse ferroviaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Noël Chapulut  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

L'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marie Geveaux  ;  Thierry Lepaon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Accueil des trains TEOZ Auvergne : expertise de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Liebermann  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Patrick Labia  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Assises du ferroviaire : rapport de la commission 4 - « La filière ferroviaire française »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Angles  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Assises du ferroviaire : rapport de la commission 1 - « Le ferroviaire français au coeur de l'Europe »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Assises du ferroviaire : rapport de la commission 2 - « La gouvernance du système ferroviaire »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Véronique Morali  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Assises du ferroviaire : rapport de la commission 3 - « L'économie du ferroviaire »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nicolas Baverez  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Conditions pour une expérimentation portant sur l'ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yanick Paternotte  ;  Maxime Bono  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Projets de lignes ferroviaires à grande vitesse Sud Europe Atlantique et Grands projets du Sud-Ouest - Mission d'analyse et de propositions de mesures d'insertion environnementale dans l'agglomération bordelaise

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Lebrun  ;  Evelyne Humbert  ;  Jean Bruneau  ;  Christian Pitié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2010

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur l'avenir du fret ferroviaire, constitué par la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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