Transport aérien

Transport aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 14 février 2014. Accord entre la France et le Turkménistan relatif aux services aériens.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 février 2014. Accord entre la France et le Gabon relatif aux services de transport aérien.

Communiqué

Déclaration de M. Pascal Canfin, ministre du développement, sur les financements innovants du développement, à Abuja le 17 janvier 2014.

Déclaration

Rapport annuel 2012 de l'Autorité de la qualité de service des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, à RMC BFMTV le 2 août 2013, sur les consignes concernant les vacances du gouvernement, les augmentations de péage sur les autoroutes, les suites de l'enquête sur l'accident ferroviaire de Bretigny-sur-Orge (Essonne) et l'annonce d'un plan social à Air France.

Interview

Les compagnies aériennes européennes sont-elles mortelles ? Perspectives à vingt ans

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, à RTL le 11 juin 2013, sur la grève des contrôleurs aériens contre le projet européen de libéralisation du transport aérien, celle des cheminots contre le projet de loi de réforme ferroviaire et l'annonce d'un plan social chez Michelin.

Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le contrat de vente entre Airbus et la compagnie aérienne indonésienne Lion Air, à Paris le 18 mars 2013.

Déclaration

Projet de réalisation de la plateforme aéroportuaire, du programme viaire d'accompagnement et de la desserte routière de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes : rapport du collège d'experts scientifiques relatif à l'évaluation de la méthode de compensation des incidences sur les zones humides

Rapport officiel

Auteur(s) :  Préfecture (Pays de la Loire)

Remis le 

Projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes : expertise de l'impact sur l'agriculture

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Pelissie  ;  André Nil  ;  Philippe Quainon  ;  Jean-Marie Stephan  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses Etats membres

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Girardin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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