Transport aérien

Transport aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 6 février 2013. Le transport aérien et l'industrie aéronautique.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 décembre 2012. Aviation civile.

Communiqué

Mission d'évaluation de la présence française à l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Benadon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2012

Rapport sur la sécurité aérienne 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Conseil des ministres du 12 septembre 2012. Accords en matière de transport aérien.

Communiqué

Rapport d'activité 2011 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'utilisation des données des dossiers passagers pour la prévention et la détection des infractions terroristes et des formes graves de criminalité, ainsi que pour les enquêtes et les poursuites en la matière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Geoffroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, candidat à l'élection présidentielle, adressée aux Ultramarins de l'Hexagone, sur les efforts du gouvernement en leur faveur, le 1er avril 2012.

Lettre

1er avril 2012

Conseil des ministres du 21 mars 2012. Diverses dispositions dans le domaine des transports et de la mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 mars 2012. Accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses Etats membres.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la sûreté aérienne et aéroportuaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Goldberg  ;  Didier Gonzales  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à La Chaîne Info LCI le 7 février 2012, sur la proposition de loi visant à encadrer le droit de grève dans le transport aérien, la mise en oeuvre du plan Ecowatt et la polémique sur l'inégalité supposée des civilisations.

Interview

Haut de page