Transport aérien

Transport aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, à RTL le 11 juin 2013, sur la grève des contrôleurs aériens contre le projet européen de libéralisation du transport aérien, celle des cheminots contre le projet de loi de réforme ferroviaire et l'annonce d'un plan social chez Michelin.

Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le contrat de vente entre Airbus et la compagnie aérienne indonésienne Lion Air, à Paris le 18 mars 2013.

Déclaration

Projet de réalisation de la plateforme aéroportuaire, du programme viaire d'accompagnement et de la desserte routière de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes : rapport du collège d'experts scientifiques relatif à l'évaluation de la méthode de compensation des incidences sur les zones humides

Rapport officiel

Auteur(s) :  Préfecture (Pays de la Loire)

Remis le 

Projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes : expertise de l'impact sur l'agriculture

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Pelissie  ;  André Nil  ;  Philippe Quainon  ;  Jean-Marie Stephan  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses Etats membres

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Girardin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 6 février 2013. Le transport aérien et l'industrie aéronautique.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 décembre 2012. Aviation civile.

Communiqué

Mission d'évaluation de la présence française à l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Benadon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2012

Rapport sur la sécurité aérienne 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Conseil des ministres du 12 septembre 2012. Accords en matière de transport aérien.

Communiqué

Rapport d'activité 2011 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

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