Transport aérien

Transport aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 28 janvier 2015. Accord entre la France et le Panama relatif aux services aériens.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à plusieurs questions portant sur le renforcement des moyens des services de renseignement, la nécessité d'un fichier de données des dossiers passagers européen (PNR), le parc immobilier de la gendarmerie et le cyberterrorisme, à l'Assemblée nationale le 21 janvier 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 janvier 2015. Accords entre la France et le Congo et entre la France et la République démocratique du Congo en matière de services aériens.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à plusieurs questions portant sur la prévention et la détection du phénomène de radicalisation djihadiste, au Sénat le 15 janvier 2015.

Déclaration

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à France Inter le 14 janvier 2015, sur l'hommage rendu par l'Assemblée nationale aux 17 personnes tuées dans les attentats de la semaine précédente et le renforcement des moyens, notamment des systèmes d'information, dans la lutte contre le terrorisme.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les récents attentats dont la France a été victime, la poursuite de l'enquête sur d'éventuelles complicités et le renforcement des moyens de la lutte antiterroriste, au Sénat le 13 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la guerre contre "le terrorisme, le djihadisme et l’islamisme radical" et les mesures exceptionnelles envisagées ("jamais nous n'adopterons de mesures d'exception qui dérogeraient au principe du droit et des valeurs"), à l'Assemblée nationale le 13 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le renforcement de la lutte contre le terrorisme, visant notamment l'établissement d'un système européen de collecte de données fournies par les voyageurs aux compagnies aériennes et un partenariat avec les opérateurs d'internet pour combattre les phénomènes de radicalisation, à Paris le 11 janvier 2015.

Déclaration

La politique européenne des transports - Quatre enjeux pour la nouvelle mandature

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gressier  ;  Christine Raynard  ;  François Vielliard  ;  Dominique Auverlot  ;  Valentin Huang  ;  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

Etude de parangonnage sur le coût et le financement de la sûreté aéroportuaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Assailly  ;  Jean-Michel Aubas  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2014

Compétitivité du transport aérien français : rapport du groupe de travail

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Le Roux  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les enjeux et les grandes orientations du projet de loi sur la transition énergétique, à l'Assemblée nationale le 1er octobre 2014.

Déclaration

1er octobre 2014

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