Transport aérien

Transport aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2009 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Contrôle des Nuisances sonores aéroportuaires

Remis le 

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à France Info le 11 janvier 2010, sur les comptes du comité d'entreprise d'Air France, l'influence de la neige sur les conditions de circulation, l'équipement des aéroports en scanner et le préavis de grève des contrôleurs aériens.

Interview

Sécurité aérienne : rapport de Patrick Gandil, Directeur général de l'aviation civile, à Dominique Bussereau, Secrétaire d'Etat chargé des transports

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Gandil  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports  ;  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Rapport sur le Passeport Mobilité - Dix recommandations de réforme dans le cadre du projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Pinauldt  ;  Thierry Simon  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Point de presse de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur l'Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar et sur le crash du Rio-Paris, à Dakar le 11 juillet 2009.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, en réponse à une question sur l'accident aérien survenu aux Comores, à l'Assemblée nationale le 1er juillet 2009.

Déclaration

1er juillet 2009

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, dans "Le Figaro" le 2 juillet 2009, sur l'accident aérien survenu aux Comores et le contrôle de la sécurité aérienne.

Article Interview

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, en réponse à une question sur la simplification des procédures pour les familles des victimes du crash du vol Air France 447 entre le Brésil et la France, au Sénat le 25 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, en réponse à une question sur la politique européenne de l'immigration et sur les procédures de reconduite à la frontière d'immigrés illégaux, au Sénat le 9 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en réponse à une question sur le crash de l'avion d'Air France assurant la liaison Rio de Janeiro - Paris, à l'Assemblée nationale le 2 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, en réponse à une question sur le crash de l'avion d'Air France assurant la liaison Rio de Janeiro - Paris, à l'Assemblée nationale le 2 juin 2009.

Déclaration

Extraits de l'entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec "Canal Plus" le 2 juin 2009, sur l'accident du vol Air France 447 sur la ligne Rio de Janeiro - Paris, les approches française et américaine sur les dossiers internationaux et les relations bilatérales franco-américaines.

Interview

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