Transport aérien

Transport aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la sécurité aérienne 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes, en date du 2 juin 2009, sur la disparition le 1er juin d'un Airbus d'Air France assurant la liaison Rio de Janeiro - Paris.

Communiqué

Interview de MM. Hervé Morin, ministre de la défense, et Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à Europe 1 le 2 juin 2009, sur l'accident d'un avion d'Air France au dessus de l'océan Atlantique.

Interview

Rapport d'activité 2008 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Contrôle des Nuisances sonores aéroportuaires

Remis le 

Conférence de presse de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la coopération franco-tunisienne en matière de transports, Tunis le 10 février 2009.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les mesures décidées en matière de transports, au titre du Grenelle de l'environnement et du plan de relance de l'économie et sur les mesures prises en faveur des transports lors de la présidence française de l'Union européenne, Tokyo le 16 janvier 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 février 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission chargée des affaires européennes, sur la proposition de décision cadre du Conseil relative à l'utilisation des données des dossiers passagers (Passenger Name record, PNR) à des fins répressives (COM [2007] 654 final/n° E 3697)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Geoffroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Plan Santé - Transports : rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, à Europe 1 le 8 janvier 2009, sur la situation des transports due aux intempéries, notamment dans le sud-est de la France.

Interview

Interview de Yves Jego, secrétaire d'État chargé de l'Outre-mer, dans "Aéroportuaire Magazine" de décembre 2008, sur les grandes orientations du budget 2009 pour l'Outre-mer et la garantie de la continuité territoriale avec l'Outre-mer.

Article Interview

Perspectives de développement de l'aéroport de Saint-Pierre - Pierrefonds à La Réunion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Benadon  ;  Jean-Pierre Lalande  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2008

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