Transport combiné

Transport combiné : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réseau Seine-Escaut Canal Seine Nord Europe : 10 propositions pour réussir un projet majeur de relance de la croissance, pour le développement durable de la France et de l'Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Rémi Pauvros  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d’État aux transports, à la mer et à la pêche, sur les grandes orientations de la politique du transport fluvial, à Paris le 8 avril 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les priorités de la stratégie nationale de la mer et du littoral, la défense des zones économiques exclusives, notamment autour des "îles Eparses", et la sanctuarisation des crédits de la SNSM, à l'Assemblée nationale le 14 janvier 2015.

Déclaration

Les gares de Lyon, Bercy et Austerlitz : état des lieux et perspectives du tripôle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Line Meaux  ;  Patrick Labia  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Les orientations des contrats de plan Etat-régions 2015-2020.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, en réponse à une question sur le renforcement des restrictions de circulation pour les poids-lourds dans le tunnel du Fréjus et le développement du report modal de la route vers le rail, notamment dans la vallée de la Maurienne, à l'Assemblée nationale le 10 juin 2014.

Déclaration

Enjeux et perspectives de la décentralisation portuaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Odette Herviaux  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Virginie Klès  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Virginie Klès  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'écotaxe Poids lourds

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Mission de reconfiguration du Canal Seine Nord Europe Réseau Seine-Escaut - Un projet pour la relance de la croissance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Rémi Pauvros  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, à RMC le 19 septembre 2013, sur le report au 1er janvier 2014 de l'écotaxe pour les poids lourds et le bonus malus auto.

Interview

Haut de page